C.H.S.

Informations sur les missions et la composition de la Commission Hygiène et Sécurité

Les missions de la Commission Hygiène et Sécurité :

 Promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels,
 Contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement,
 S’intéresser aux conditions de travail des élèves et des personnels,
 Visiter tous les locaux de l’établissement,
 Rendre des avis et faire des propositions ; ces avis prendront la forme d’analyses de difficultés rencontrées, de bilans,...
 Rechercher une méthodologie pour donner un caractère rigoureux aux avis de la commission, basée sur des critères et des indicateurs pertinents et objectifs : nombre, fréquence, nature et gravité des accidents ou des incidents, évaluation des risques,...
 Effectuer des études et des enquêtes sur la nature des risques, les accidents qui seront intervenus ou sur le point d’intervenir, ainsi que les moyens pour y remédier,
 Créer des groupes de travail pour instruire un dossier,...etc...

La composition de la commission :

 Des représentants de la communauté éducative :
 la direction, les personnels,
 les élèves, les parents d’élèves,
 un représentant élu des collectivités territoriales,
 Des experts
 Des personnes qualifiées : médecin, ..
 L’ ACMO-HST : Assistant et le Conseiller du Chef d’établissement dans la Mise en Oeuvre les règles d’Hygiène et de Sécurité du Travail

Périodicité des réunions :

Au minimum une par trimestre ; une réunion exceptionnelle en cas d’accident ou de danger grave et imminent.